Absence du diagnostic qualité de l'air intérieur : quels sont les risques encourus ?

L'air que nous respirons au quotidien est souvent chargé de polluants qui, en de fortes concentrations, peuvent avoir des conséquences sur la santé. Il est donc important de mesurer et d'analyser la concentration de ces différents polluants dans l'air à l'intérieur de nos locaux : on parle de diagnostic Qualité de l'Air Intérieur. Le législateur l'a rendu obligatoire dans de nombreux ERP, notamment ceux de l'enseignement et d'hébergement. Que risquez-vous en cas d'absence du diagnostic Qualité de l'Air Intérieur ?

Conséquences et sanctions en cas d'absence du diagnostic QAI

Le propriétaire a la possibilité d'estimer lui-même la concentration de certains polluants dans l'air intérieur. Pour cela, il lui suffit d'utiliser un analyseur compact qui livre une information instantanée. Malheureusement, cette information ne concerne que quelques polluants et n'a de valeur qu'en temps réel. Il est donc préférable de faire appel à un expert comme Igienair pour réaliser un véritable diagnostic QAI. Il peut s'agir d'un diagnostiqueur immobilier certifié ou un organisme habilité.

Lorsque le diagnostic QAI révèle un dépassement des valeurs de référence, le propriétaire ou l'exploitant est tenu de faire réaliser une expertise afin d'identifier les origines de la pollution et d'y remédier. À défaut, la réalisation de cette expertise peut être prescrite par le préfet, et elle revient à la charge du propriétaire ou de l'exploitant.

En cas d'absence du diagnostic QAI, le propriétaire peut être puni par une amende. La non-réalisation de surveillance périodique obligatoire ou de l'expertise dont nous venons de faire mention, le fait de ne pas remettre le rapport d'évaluation ou de remettre un rapport incomplet ainsi que le fait de réaliser un diagnostic QAI sans disposer d'une accréditation sont tous punis d'une amende pouvant aller jusqu'à 1 500 euros.

Prix d'un diagnostic QAI

Le prix de réalisation d'un diagnostic QAI varie en fonction de plusieurs critères dont les principaux sont le volume et le nombre de pièces dans les locaux. Les locaux qui bénéficient du tarif le moins élevé pour le diagnostic QAI (100 euros environ) sont les appartements et maisons individuels. Cela s'explique par le fait qu'il y a peu de pièces à examiner dans ce genre de local.