Quels éléments pour un permis de construire complet ?

permis de construire Vaucluse - Dessinateur en bâtiment Vaucluse

Lorsque l'on constitue sois-même un permis de construire en Vaucluse ou ailleurs. Il revient souvent avec des demandes de pièces complémentaires. Nous allons donc vous décrire les principaux éléments à ne pas oublier dans votre permis de construire.

Différents cas de figures du permis de construire Vaucluse

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Tout d'abord, il faut savoir qu'en matière de permis de construire plusieurs cas de figure sont possible. En effet le dossier sera un peut différents selon votre projet.

Mais votre permis de construire peut avoir également d'autre fonction. Comme pour un permis de construire valant division de terrain. Et donc à ce moment là le permis de construire inclus une demande de division parcellaire. Mais c'est aussi le cas pour un permis de construire valant démolition. Donc avec un bâtiment existant à démolir entièrement ou partiellement. Ensuite des permis de construire pour les campings ou création de lotissement. Dans ce cas, on nome ce type de dossier permis d'aménager. Vous l'aurez compris, votre dossier de permis de construire doit être adapté en fonction de votre projet immobilier.

Composition d'un Permis de Construire Basique

Permis de Construire maison Lotissement à St Romain en Viennois

En matière de composition d'un permis de construire en Vaucluse. On peut partir du principe qu'un permis de base soit celui pour une maison individuelle neuve. En effet la composition de ce type de dossier donne les bases pour tous les autres types de permis de construire. Tout d'abord, il faut commencer par le Cerfa 13406 (ou 13409). En 2020 cerfa 13406 ou 9 * 07 (on en est a la 7eme version). Ce Cerfa rassemble toutes les informations administratives de votre dossier de permis de construire.

Ensuite différents plans :

  • Un plan de situation (PC 1).
  • Le plan de masse (PC 2). Il doit comporter un maximum d'information. Tel que les dimensions du terrain le positionnement de votre projet. Le raccordement aux réseaux...
  • Un ou deux plan de coupe (PC 3). Ce plan doit permettre de comprendre ou se situera le plancher par rapport au terrain extérieur
  • Une notice descriptive (PC 4). La il vous faudra décrire les matériaux utilisés, les éléments autour du projet...
  • Les plans de façades (PC 5). Ces plans permettront de préciser les différentes hauteurs du projet
  • Le plan de toiture (PC 5). Ce plan permettra de préciser l'inclinaison de la toiture et sa hauteur depuis le sol.
  • Une insertion paysagère (PC 6). Bien souvent un photomontage qui permet d'avoir une idée du volume en 3D ainsi que de l'emplacement de votre projet.

 

Photo avant projet

Extension maison Entraigues sur la Sorgues

Photomontage du projet

insertin paysagere Extension maison Entraigues sur la Sorgues

 

  • L'environnement proche (PC 7). Une simple photo du terrain de votre projet
  • L'environnement lointain (PC 8). Egalement une photo du chemin pour accéder à votre terrain. Et le but sera de montrer le type de construction ou l'environnement aux alentours de votre projet

Nous pouvons donc considérer ces éléments comme une composition de base pour un permis de construire. En effet ces documents sont demandés qu'importes le projet. Mais d'autre peuvent l'être aussi.

Éléments complémentaires pouvant être demandés

Cependant selon votre projet ou son emplacement, d'autres éléments peuvent vous être demandés lors du dépôt de permis de construire Vaucluse en mairie. Les possibilités son tellement variées que nous allons vous décrire les cas de figures les plus classique.

réglementation thermique permis construire maison individuelle Vaucluse

Tel que l'attestation thermique 2012 (la RE 2020 est prévu pour juillet 2021). Cette étude est demandée dans le cadre de projet portant sur une habitation neuve.

Ou alors pour le cas ou votre projet immobilier ne serait pas raccordable au tout à l'égout. Il vous faudra donc demander l'autorisation au SPANC de creer un assainissement individuelle. Et donc une étude de sol. 

Ensuite si vous êtes dans un lotissement. Il vous faudra transmettre l'attestation d'achèvement et conformité des équipements du lotissement. Ainsi qu'un tableau récapitulatif indiquant les surfaces constructibles allouées à votre lot.

Dans certaine commune. C'est le cas en Drome (26). Une étude de sol est obligatoire pour les terrains en pente. Afin de connaitre la composition du sol. Et donc la profondeur de positionnement des fondations.

Dans le cadre d'un permis de construire portant sur un commerce. Ou sur un ERP (Etablissement Recevant du Public). Il vous sera demander une étude supplémentaire portant sur l'accessibilité handicapé de votre commerce. Ainsi que sur la sécurité incendie de votre établissement.

Une étude d'impacte peut vous être demandé. Elle pourra également s'accompagner d'une notice explicative sur les moyens mis en oeuvre afin de respecter l'environnement.

Pensez donc à bien vous renseigner auprès de votre mairie afin de savoir quel élément vous sera demandé. Et donc d'évitez une demande de pièces manquantes ou un refus pour dossier incomplet.

 Qui peut vous accompagner pour la réalisation de votre permis de construire en Vaucluse

Permis de Construire maison Lotissement à St Romain en Viennois

Différents corps de métier existent afin de vous apporter un accompagnement pour votre dossier de permis de construire. Il vous faudra faire votre choix en fonction de vos besoins et de votre budget. Tout d'abord un architecte peut réaliser votre permis de construire. Ainsi que le suivi de votre chantier. Bien que très coûteux. Il propose une mission complète. Mais il en est de même pour les promoteurs et constructeurs. Moins onéreux, avec un choix des plans sur catalogue et aurai très peut de personnalisations possibles.

Ou alors vous pouvez faire appel à un dessinateur en bâtiment. Il pourra également réaliser une mission complète. A savoir le permis de construire ainsi que le suivie de chantier. Ou seulement une partie de la mission. Moins coûteux qu'un architecte. Les dessinateurs en bâtiment sont des techniciens qui vous aideront à obtenir un permis de construire réalisé sur mesure. Adapté à vos besoins et à votre terrain. Par exemple chez ABE Project nous mettons tout en oeuvre pour que votre projet vous corresponde. Et soit adapté à vos besoins. N'hésitez pas à venir voir nos réalisations sur notre site internet.

Le 1er RDV et l'établissement du devis sont gratuits et sans engagement. Et votre projet sera également couvert par une assurance décennale. Toujours pour un meilleur gage de qualité, nous sommes adhérant à la FNDI (Fédération Nationale des Dessinateurs Indépendant).

Publié le : 11-07-2020

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